Terms and Conditions

Last updated: 2025-12-15

1. Acceptation des Conditions

En accédant et en utilisant le site ‘archeage-ressource.fr’, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Responsabilités et Conduite des Utilisateurs

En utilisant ‘archeage-ressource.fr’, vous vous engagez à :

• Respecter toutes les lois et réglementations applicables.
• Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou non autorisées.
• Ne pas perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du site.
• Ne pas transmettre de contenu nuisible, menaçant ou offensant.

3. Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur ‘archeage-ressource.fr’, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, et images, sont la propriété de ‘archeage-ressource.fr’ ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

4. Décharges et Limitations de Responsabilité

‘archeage-ressource.fr’ ne garantit pas que le site sera exempt d’erreurs ou d’interruptions. En aucun cas, ‘archeage-ressource.fr’ ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le site.

5. Liens et Services Tiers

Le site ‘archeage-ressource.fr’ peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. ‘archeage-ressource.fr’ n’approuve pas ces sites et n’est pas responsable de leur contenu.

6. Résiliation de l’Accès

‘archeage-ressource.fr’ se réserve le droit de résilier ou de suspendre votre accès au site, sans préavis, pour toute violation des présentes Conditions.

7. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions sont régies par les lois de [pays]. Tout litige découlant de l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [ville].

8. Modifications des Conditions

‘archeage-ressource.fr’ se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions.

9. Informations de Contact

Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected].